Mentions légales 

Déclaration CNIL

Le site www.imoa.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° (En cours de déclaration)

Conception
La création graphique a été élaborée par Software-Domain.
Software-Domain, spécialiste de la création de site Internet à Nantes (Pays de la Loire), de développement d'application web et de boutique en ligne avec paiement sécurisé.
L'hébergement ASP.net de ce site Internet s'effectue sur les serveurs de Software-Domain dans ses locaux d'Orvault (à proximité de Nantes) et est basé sur la technologie Microsoft Windows Server.
info@software-domain.com

Logiciel

Ce site a été réalisé avec Only-Online, solution de gestion de contenu (CMS) dont l'éditeur est également Software-Domain. La technologie utilisée est l’ASP.net / SQL Server.

Aux termes de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant, de modification ou de suppression.
A cette fin, vous pouvez nous contacter sur avocats@loiseauetassocies.fr ou à l'adresse suivante :

IMOA promotion
16 Bd du géneral De Gaulle
44800 Saint Herblain

Droits d'auteur et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents en téléchargement et les représentations iconographiques et photographiques.La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de Software-Domain et de la Société IMOA.




IMOA Promotion
5 place Ladmirault
44000 Nantes
Tél : 06 64 55 50 00




Programme immobilier grand Ouest,Villa Joncours, le Saint-Lô, le 135 Liberté, Villa Estudia, la Minoterie, projet immobilier de batiment basse consommation à Nantes,
quartier Zola près du parc de Procé, quartier Doulon, Saint Nazaire, Ponchateau, . Villa Joncours est un projet IMOA Promotion